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C - INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE 13 - Fabrication de textiles 13.9 - Fabrication d'autres textiles
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13.92 - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Cette classe comprend: - la fabrication d’articles confectionnés en toutes matières textiles, y compris en étoffes à mailles: . couvertures . linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine . couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, etc. - la fabrication d’articles confectionnés pour l’ameublement: . rideaux, tours de lit, stores, couvre-lits, housses pour machines ou mobilier, etc. . bâches, tentes, articles de campement, voiles pour embarcations, stores d’extérieur, housses amovibles pour voitures, machines ou mobilier etc. . drapeaux, banderoles, bannières, etc. . chiffons à épousseter, lavettes et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes, etc.

Cette classe ne comprend pas: - la fabrication d’articles textiles pour usages techniques, voir 13.96

CAEN A Agricoltura, silvicoltura e pesca 

13.92 - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Cette classe comprend: - la fabrication d’articles confectionnés en toutes matières textiles, y compris en étoffes à mailles: . couvertures . linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine . couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, etc. - la fabrication d’articles confectionnés pour l’ameublement: . rideaux, tours de lit, stores, couvre-lits, housses pour machines ou mobilier, etc. . bâches, tentes, articles de campement, voiles pour embarcations, stores d’extérieur, housses amovibles pour voitures, machines ou mobilier etc. . drapeaux, banderoles, bannières, etc. . chiffons à épousseter, lavettes et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes, etc.

Cette classe ne comprend pas: - la fabrication d’articles textiles pour usages techniques, voir 13.96