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31.09 - Fabrication d'autres meubles

Cette classe comprend: - la fabrication de canapés et de canapés-lits - la fabrication de sièges de jardin - la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc. - la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.

Cette classe ne comprend pas: - la fabrication d’oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d’édredons, voir 13.92 - la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre, voir 23.42, 23.69 et 23.70 - la fabrication de lampes ou d’appareils d’éclairage, voir 27.40 - la fabrication de sièges de voitures, voir 29.32 - la fabrication de sièges de wagons, voir 30.20 - la fabrication de sièges d’avions, voir 30.30 - le rembourrage et la restauration de meubles, voir 95.24