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C - INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE 13 - Fabrication de textiles 13.9 - Fabrication d'autres textiles
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13.96 - Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Cette classe comprend: - la fabrication d’articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés - la fabrication d’étiquettes, d’écussons, etc. - la fabrication d’ouvrages de passementerie et d’articles ornementaux analogues: tresses, glands, pompons, etc. - la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique - la fabrication de filés métalliques et de fils métallisés, même guipés, de fils et de cordes de caoutchouc recouverts de textiles, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique - la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité - la fabrication d’autres tissus traités ou enduits: bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées - la fabrication d’articles divers en matières textiles: mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication - la fabrication d’étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d’autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines - la fabrication de garnitures pour automobiles - la fabrication de toiles préparées pour la peinture, de toiles à calquer ou transparentes pour le dessin

Cette classe ne comprend pas: - la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé, voir 22.19 - la fabrication de plaques ou de feuilles en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques associés à des matières plastiques uniquement à des fins de renforcement, voir 22.19, 22.21 - la fabrication de toiles métalliques, voir 25.93

CAEN A Agricoltura, silvicoltura e pesca 

13.96 - Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Cette classe comprend: - la fabrication d’articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés - la fabrication d’étiquettes, d’écussons, etc. - la fabrication d’ouvrages de passementerie et d’articles ornementaux analogues: tresses, glands, pompons, etc. - la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique - la fabrication de filés métalliques et de fils métallisés, même guipés, de fils et de cordes de caoutchouc recouverts de textiles, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique - la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité - la fabrication d’autres tissus traités ou enduits: bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées - la fabrication d’articles divers en matières textiles: mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication - la fabrication d’étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d’autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines - la fabrication de garnitures pour automobiles - la fabrication de toiles préparées pour la peinture, de toiles à calquer ou transparentes pour le dessin

Cette classe ne comprend pas: - la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé, voir 22.19 - la fabrication de plaques ou de feuilles en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques associés à des matières plastiques uniquement à des fins de renforcement, voir 22.19, 22.21 - la fabrication de toiles métalliques, voir 25.93