38.32 - Récupération de déchets triés
Cette classe comprend la transformation de déchets et de débris métalliques et non métalliques en matières premières secondaires en mettant généralement en œuvre des processus de transformation mécanique ou chimique. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment: - le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d’usage, vieux vélos, etc. - la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer - le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc. - d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume - la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, par exemple: les bains de fixation ou des films ou papiers photographiques - la récupération du caoutchouc (par exemple, sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires - le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc. - la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés - le broyage, le nettoyage et le triage du verre - le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple, décombres et gravats) en vue d’obtenir des matières premières secondaires - la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires - la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
Cette classe ne comprend pas: - la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple: la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques, voir les classes correspondantes dans la section C (Industrie manufacturière). - le retraitement des combustibles nucléaires, voir 20.13 - la refusion des déchets ferreux, voir 24.10 - la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets, voir 38.2 - le traitement et l’élimination des déchets non dangereux, voir 38.21 - le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, y compris la production de compost, voir 38.21 - la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux, voir 38.21 - le traitement et l’élimination de déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, etc., voir 38.22 - le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques, voir 38.22 - le commerce de gros des matériaux de récupération, voir 46.77
Loghin System
Scottish referendum
